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    Ozone Depleting Substances

    March 14, 2024 | Written by GreenSoft Technology, Inc.

    EU Releases New Regulation for Ozone Depleting Substances

    Ozone Depleting Substances (ODS) regulation recast in the EU, entered into force on March 11, 2024

    The European Union has recast its Ozone Depleting Substances (ODS) Regulation, which prohibits companies from producing or placing on the market any of the ODS chemicals listed in the regulation.

    On February 20, 2024, Regulation (EU) 2024/590 on substances that deplete the ozone layer was published in the Official Journal of the European Union, repealing the previous Regulation (EC) No 1005/2009. The new regulation entered into force on March 11, 2024.

    Under the regulation, the production, placing on the market, any subsequent supply or making available to another person within the Union for payment or free of charge, use, and import or export of ozone-depleting substances listed in Annex I, or of products and equipment containing ozone-depleting substances listed in Annex I, shall be prohibited.

     

    The regulation makes the following limited exemptions to the prohibition of ODS chemicals and products and equipment containing ODS chemicals:

    • When used as feedstock
    • When used as process agents
    • For essential laboratory and analytical uses
    • For critical use of halons
    • For emergency use of methyl bromide
    • For destruction and reclamation within the EU
    • When decommissioned when reaching the end-of-life cycle

    In contrast to the previous Regulation (EC) No 1005/2009, the updated ODS regulation mandates that the production, placing on the market, or usage of hydrochlorofluorocarbons (HFCs), as well as products and equipment containing HFCs, is now prohibited.

    Read the full text of the updated ODS Regulation (EU) 2024/590 here.

    Find out if your products contain ODS chemicals with GreenSoft’s data services

    GreenSoft Technology provides Data Services to help companies stay compliant with the ODS Regulation, as well as other environmental regulations around the globe. Our hands-on data collection team will contact your suppliers to collect information on the substances contained in your products, including ozone-depleting substances, and validate that information for completion and accuracy.

    Our GreenData Manager software can store your company’s materials database and generate reports for you, or your dedicated Project Manager will deliver reports generated by GreenSoft to you.

    Learn more about our Data Services and GreenData Manager software, or contact us today to get started.

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